A travers différentes thématiques telles que les garanties légales, la responsabilité de droit commun, l’assurance construction et le régime des délais, les diverses orientations de la jurisprudence ont été présentées et analysées par Me Ménard et Mme Bertolaso afin de prévoir les...

Sur deux demi-journées, à travers l’étude des différents points tels que l’obligation d’information, la faute technique, les infections nosocomiales, les accidents médicaux non-fautifs et les produites de santé, Me Berland et le Professeur Bloch ont analysé les dernières...

Lors deux modules, grâce à l’étude des différentes thématiques telles que les garanties légales, la responsabilité de droit commun, l’assurance construction et le régime des délais, les diverses orientations de la jurisprudence ont été présentés et analysés par Me Ménard et Mme...

Avec un module d’une demi-journée, le Professeur Bloch a fait le point sur les dernières décisions importantes en matière de réparation du dommage corporel, et notamment sur les postes de préjudices tant définis par la nomenclature Dintilhac que ceux hors nomenclature, ainsi que sur les...

Pendant une journée, à travers l’étude des différents points tels que l’obligation d’information, la faute technique, les infections nosocomiales, les accidents médicaux non-fautifs et les produits de santé, Me Berland et le Professeur Bloch ont analysé les dernières jurisprudences...

RGPD, NIS 2, DORA : les dernières règlementations européennes en matière de sécurité informatique viennent (re)définir les relations contractuelles entre les clients et leurs prestataires IT en imposant des contrats spécifiques, des clauses contractuelles précises, des conditions de...