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Associés

David
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Masson
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Langues : Français, Anglais

Barreau des Hauts-de-Seine (2006)
Associé du cabinet Racine depuis décembre 2019

Contact :

Tel : +33 1 44 82 43 00

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Parcours

Mazars Société d’avocats
Simmons & Simmons
EY Société d’avocats

Formation

Doctorat en droit privé, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne
Master en audit financier, ESCP
DEA en droit des affaires, Paris I Panthéon-Sorbonne

Publications

« Le nouveau régime juridique du financement de la recherche dans le cadre de la directive MiFID II », Option Finance, mars 2017

« Directive MIF II – Une nouvelle initiative européenne pour améliorer le financement des PME », Revue Banque, mars 2016

« Un nouveau label pour contribuer à l’Union des marchés de capitaux : les fonds européens d’investissement à long terme », Option Finance, janvier 2016

« Auditions menées par l’AMF : la nécessité de la mise en place de stratégies de défense en cas de contrôle », Revue Banque, avril 2015

« Société de gestion : pour agir d’une manière loyale, honnête et professionnelle », Revue Banque, février 2012

« Les principes d’évaluation applicables aux gestionnaires de fonds alternatifs », Revue Banque, février 2013

« Derniers développements sur le cadre juridique et réglementaire des ETF », Revue Banque et Droit, octobre 2012

« Commercialisation d’OPCVM : le contrôle post-souscription », Revue Banque, novembre 2010

« Directive OPCVM IV : nouvelles règles, nouveaux défis pour la gestion d’actifs », Revue Banque, octobre 2010

« DIRECTIVE SERVICES DE PAIEMENT : Le statut juridique des établissements de paiement» Revue Banque, novembre 2007

Distinctions
de l'équipe

Classements récents :

  • Legal 500 - 2023 : Banque & Finance : Regulation
  • Le Point - 2021 : Banque Finance Assurance
  • International Financial Law Review - 2020 : Banking & Finance
  • International Financial Law Review - 2020 : Banking & Finance
  • Le Point - 2020 : Compliance

Trophées récents :

  • 2018 : Palmarès des cabinets d'avocats

    Prix du Cabinet à dimension régionale

  • 2018 : Top Legal

    Top Legal

  • 2017 : Trophées du droit et du contentieux

    Firme multi-bureaux et firme régionale : Trophée d’argent

  • 2015 : Trophées du droit et du contentieux

    Firme entrepreneuriale de plus de 5 ans : Trophée Or

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Actualités et dernières publications

Communiqués de presse

18/09/23

Linda Bessa rejoint Racine en qualité d’associée

Linda Bessa, spécialiste du financement qui accompagne depuis plus de quinze ans des emprunteurs, banques et institutions financières, intègre Racine en qualité d’associée. Le département Banque Finance Assurance du cabinet d’avocats Racine accueille Linda Bessa en qualité...
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Flash infos

28/07/23

Cumul de plusieurs instruments sur un même moyen de paiement : l’ACPR précise sa position

Dans ses orientations sur l’exclusion relative aux « réseaux limités » au titre de la DSP 2, l’Autorité bancaire européenne s’était opposée à ce qu’un même moyen de paiement comprenne simultanément des instruments de paiement relevant de la DSP 2 (exemple : une carte de paiement)...
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Flash infos

27/03/23

L’ACPR rappelle le statut des distributeurs de contrats d’assurance emprunteur

Dans un communiqué de presse en date du 15 mars 2023, l’Autorité de contrôle prudentiel et de résolution (« ACPR ») a rappelé le statut des distributeurs d’assurance qui commercialisent des contrats d’assurance emprunteur liés à des crédits à la consommation. Ce rappel fait suite...
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