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Associés

David
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Masson
  • Paris

Langues : Français, Anglais

Barreau des Hauts-de-Seine (2006)
Associé du cabinet Racine depuis décembre 2019

Contact :

Tel : +33 1 44 82 43 00

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Formation

Doctorat en droit privé, Université de Paris I Panthéon-Sorbonne
Master en audit financier, ESCP
DEA en droit des affaires, Paris I Panthéon-Sorbonne

Expériences

Mazars Société d’avocats
Simmons & Simmons
EY Sociétés d’avocats

Publications

« Le nouveau régime juridique du financement de la recherche dans le cadre de la directive MiFID II », Option Finance, mars 2017

« Directive MIF II – Une nouvelle initiative européenne pour améliorer le financement des PME », Revue Banque, mars 2016

« Un nouveau label pour contribuer à l’Union des marchés de capitaux : les fonds européens d’investissement à long terme », Option Finance, janvier 2016

« Auditions menées par l’AMF : la nécessité de la mise en place de stratégies de défense en cas de contrôle », Revue Banque, avril 2015

« Société de gestion : pour agir d’une manière loyale, honnête et professionnelle », Revue Banque, février 2012

« Les principes d’évaluation applicables aux gestionnaires de fonds alternatifs », Revue Banque, février 2013

« Derniers développements sur le cadre juridique et réglementaire des ETF », Revue Banque et Droit, octobre 2012

« Commercialisation d’OPCVM : le contrôle post-souscription », Revue Banque, novembre 2010

« Directive OPCVM IV : nouvelles règles, nouveaux défis pour la gestion d’actifs », Revue Banque, octobre 2010

« DIRECTIVE SERVICES DE PAIEMENT : Le statut juridique des établissements de paiement» Revue Banque, novembre 2007

 

 

Distinctions
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Classements récents :

  • Le Point - 2021 : Banque Finance Assurance
  • International Financial Law Review - 2020 : Banking & Finance
  • International Financial Law Review - 2020 : Banking & Finance
  • Le Point - 2020 : Compliance
  • Legal 500 - 2016 : Banque – finance

Trophées récents :

  • 2018 : Palmarès des cabinets d'avocats

    Prix du Cabinet à dimension régionale

  • 2018 : Top Legal

    Top Legal

  • 2017 : Trophées du droit et du contentieux

    Firme multi-bureaux et firme régionale : Trophée d’argent

  • 2015 : Trophées du droit et du contentieux

    Firme entrepreneuriale de plus de 5 ans : Trophée Or

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2/04/21

Adoption définitive de la réforme du courtage de l’assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement

La réforme du courtage de l’assurance et du courtage en opérations de banque et en services de paiement (« Réforme ») a été définitivement adoptée par l’Assemblée nationale et le Sénat, en séances publiques, le 1er avril 2021. Quels sont les objectifs de la Réforme ? La Réforme...
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22/03/21

Les nouvelles recommandations de l'AFA, évolution ou révolution ?

Retrouvez dans le document ci-dessous, la retranscription de la table ronde sur le thème « Les nouvelles recommandations de l’AFA, évolution ou révolution ? » organisée par la LJA et à laquelle a assisté notre associé David Masson
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Contrôle interne : Publication de l’arrêté du 25 février 2021

Publication de l’arrêté du 25 février 2021 visant à mettre à jour  l’arrêté du 3 novembre 2014 relatif au contrôle interne des entreprises du secteur de la banque, des services de paiement et des services d’investissement soumises au contrôle de l’Autorité de contrôle prudentiel...
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