Frédéric

Paris

Broud

Paris

Langues : Francais, Anglais

Barreau de Paris (1991)
Associé du cabinet Racine depuis 2012
Managing Partner depuis 2020

Contact :

Tel : +33 1 44 82 43 00

Mail : fbroud@racine.eu

Expertises

Droit social

Restructuration, prévention et traitement des difficultés

Parcours

Associé co-fondateur du cabinet Toison Villey Broud (2000 – 2011)

Formation

DESS de fiscalité appliquée (Université Paris V)

Maîtrise de Droit des Affaires (Université Paris V)

Autres

Intervenant au sein du DJCE de l’Université de Montpellier

Intervenant aux universités de Panthéon Sorbonne et de Panthéon Assas

Membre de l’EELA (European Employment Law Association)

Intervenant dans des formations au MEDEF et à l’ARE

Intervenant à l’AFDT

Publications

« Applicabilité du dispositif de portabilité des garanties frais de santé et prévoyance aux salariés licenciés par une entreprise en liquidation judiciaire », E. Miahle, F. Broud, La semaine juridique Social, 2018, 1010

« La mise en œuvre du dispositif de la portabilité des garanties de mutuelle et de prévoyance dans les entreprises en liquidation judiciaire : la Cour de cassation siffle-t-elle la fin du match ? », H. Bourbouloux, F. Broud, Joly Entreprises en difficultés, janvier-février 2018, p.48

« Le droit de vote des salariés mis à disposition par une entreprise soumise au statut des industries électriques et gazières », E. Miahle, F. Broud, La Semaine Juridique Social n° 47, 28 novembre 2017, 1383

« La mise en œuvre du dispositif de la portabilité des garanties de mutuelle et de prévoyance dans les entreprises en liquidation judiciaire : un espoir est-il permis ? », E. Miahle, F. Broud, ODA n°372, 18 oct. 2017 p.8-9 ;

« Contribution aux activités sociales et culturelles : assiette de calcul », La Semaine Juridique Social n° 23, 13 juin 2017, 1194

« L’impossible mise en oeuvre du dispositif de la portabilité des garanties de mutuelle et de prévoyance dans les entreprises en liquidation judiciaire », H. Bourbouloux, F. Broud, Bull. Joly Entreprises en difficultés, mars-avril 2017, p.92

« Contribution aux activités sociales et culturelles : assiette de calcul », L. Cunha, F. Broud, La Semaine Juridique Social n° 50, 20 décembre 2016, 1436

« Nature des relations entre le salarié mis à disposition et l’entreprise utilisatrice », E. Miahle, F. Broud, La Semaine Juridique Social n° 21, 31 mai 2016, 1186

« Détermination de l’assiette de calcul de la contribution patronale aux activités sociales et culturelles », La Semaine Juridique Social n° 23, 10 juin 2014, 1239

« La validité des lettres de licenciement au sein des SAS », Et. F. Broud et S. Usunier, La semaine juridique Entreprises et affaires n°8, 25 février 2010, 1205

Distinctions
de l'équipe

Classements récents :

Best Lawyers - Ones to watch - 2026 : Labor and Employment Law
Best Lawyers - Ones to watch - 2026 : Employee Benefits Law
Best Lawyers - 2026 : Labor and Employment Law
Option Droit & Affaires - 2025 : Procédures collectives (sauvegardes, redressements judiciaires et liquidations judiciaires)
Option Droit & Affaires - 2025 : PSE et contentieux collectifs afférents
Legal 500 - 2025 : Droit social – Classement individuel
Legal 500 - 2025 : Insolvabilité
Legal 500 - 2025 : Droit social
Chambers - 2025 : Classement individuel
Chambers - 2025 : Restructuration – Insolvabilité
Chambers - 2025 : Droit social
Best Lawyers - Ones to watch - 2025 : Droit social
Best Lawyers - Ones to watch - 2025 : Insolvency and reorganisation law
Best Lawyers - 2025 : Droit social
Option Droit & Affaires - 2024 : PSE et contentieux collectifs
Décideurs - 2024 : Droit social – Négociations collectives et relations sociales
Décideurs - 2024 : Droit social – Représentation des dirigeants
Décideurs - 2024 : Droit social – Rémunération collective et individuelle
Décideurs - 2024 : Droit social – Compliance sociale
Décideurs - 2024 : Droit social – Contentieux individuel à risques
Décideurs - 2024 : Droit social – Mobilité et expatriation
Décideurs - 2024 : Droit social – Restructurations, plans sociaux et contentieux associés
Décideurs - 2024 : Droit social – Gestion sociale des M&A et audits sociaux
Décideurs - 2024 : Droit social – Protection sociale complémentaire
Legal 500 - 2024 : Leading individuals
Legal 500 - 2024 : Insolvabilité
Legal 500 - 2024 : Droit social
Chambers - 2024 : Classement individuel
Chambers - 2024 : Droit social
Chambers - 2024 : Restructuring Insolvency
Best Lawyers - 2024 : Classements individuels

Trophées récents :

2023 : Sommet du droit

Réorganisations sociales
2019 : Trophées du droit et du contentieux

Procédures collectives et restructuring : Trophée d’or

Droit social – Restructuration d’entreprises : Trophée d’argent